Aller au contenu

Hit Sensation 85

Mentions Légales

Mentions Légales

Directeur de la publication

Mr François-Gildas Chisson
hitsensation85@gmail.com
06 11 18 14 66

Graphiste et Webdesigner

Mme DURANTEAU Mélanie
85150 Saint Georges de Pointindoux
melduranteau@gmail.com
melanieduranteau.fr
06 73 07 26 45

Community Manager – Designer – Graphiste Maquettiste

Mme BARRÉ Laëtitia
revonscom
Instagram
06 63 21 40 23

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix

Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site de « Hit Sensation 85 » sont couverts par les droits d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Nom et logo

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Hit Sensation 85 » (dépôt national de marque à l’INPI sous le N°4974947), seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit du président de l’association : « Hit Sensation 85 ».

Liens hypertextes

Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de « Hit Sensation 85 ». Néanmoins, les pages et les documents issus de URL SITE ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. « Hit Sensation 85 » ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de hitsensation85.fr.

Informatique et libertés

Certaines pages du site URL SITE contiennent des formulaires destinés à la collecte d’informations nominatives. Ces données personnelles concernant les internautes sont intégrées dans la base de contacts de « Hit Sensation 85 ». Cette base de données est strictement réservée à un usage interne et ne sera en aucun cas cédée à des tiers. Chaque internaute qui communique son adresse de messagerie électronique accepte que « Hit Sensation 85 » utilise cette dernière pour lui adresser des informations. Chaque internaute qui a communiqué des informations nominatives à « Hit Sensation 85 » dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, contactez « Hit Sensation 85 » au 20 rue du vieux bourg 85170 Dompierre sur Yon – 06 11 18 14 66 – contact@hitsensation85.fr

Qualité et utilisation des informations

« Hit Sensation 85 » s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée.
En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent tout de même subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur URL SITE avec discernement. En conséquence, « Hit Sensation 85 » vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

Garanties et responsabilités

Les informations diffusées sur le site de « Hit Sensation 85 » sont fournies sans garantie d’aucune sorte autres que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ou à l’usage qu’il sera amené à en faire. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur URL SITE. « Hit Sensation 85 » ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Annuaire
Radio Internet

scroll-top